Editeur

Le site www.iabfs.fr de l’association IABFS est édité par :
l’association IABFS
Siège Social : IABFS, 5, Boulevard Camille Flammarion, 13001 Marseille
Tél. : 06 18 943 212 – e-mail : infos@iabfs.fr

Association déclarée auprès de la Préfecture des Bouches du Rhône,
en tant qu’Organisme de formation sous le
N° 931 302 10513
N° de SIRET : 414 753 55 8000 25

APE : 7219Z CODE NAF

Responsable de la publication du site : Association IABFS

Nous avons choisi pour l’hébergement du site Internet la société OVH, 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

Informatique et liberté : protection des données à caractère personnelles

– Le traitement des données à caractère personnel effectué avec les données collectées sur le site www.iabfs.fr a été déclaré auprès de la CNIL au nom de IABFS.

– Vous êtes informé que, conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations que vous communiquez, notamment du fait des formulaires qui y sont présents, permettent de répondre à vos demandes ou commandes et de mieux vous connaître. Elles sont à l’association IABFS. IABFS pourra être amené à transmettre toutes ou une partie de ces informations à ses partenaires commerciaux aux seuls fins de traitement de la demande, commande, livraison des produits et/ou prestation des services commandés par le client.

– L’attention des utilisateurs est attirée sur le fait que dans certaines circonstances, IABFS peut être contrainte, dans le cadre de procédures judiciaires ou fiscales, de communiquer à des autorités publiques les données personnelles en sa possession, et que sa responsabilité ne saurait être recherchée à ce titre.

– Certaines informations demandées, repérées par un astérisque, sont nécessaires au traitement des requêtes des utilisateurs. D’autres informations, dont la fourniture par l’utilisateur est facultative, ont pour finalité de mieux connaître les utilisateurs et d’améliorer la qualité du service qui leur est offert. A défaut de réponse de votre part aux informations demandées et obligatoires, IABFS ne pourra vous adresser les informations sollicitées.

– Pour correspondre avec IABFS par courrier électronique, les internautes peuvent remplir un formulaire de contact proposé sur le site www.iabfs.fr. Les réponses formulées par IABFS aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l’exercice d’une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.

– Vous pouvez vous opposer à ce que vos noms et adresses soient mis à disposition d’autres sociétés. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne dans la rubrique CONTACT.

– Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, effectuez une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Cette demande doit être effectuée par courrier postal et expédiée à l’adresse suivante : IABFS, 5, Boulevard Camille Flammarion, 13001 Marseille.

Vous pouvez consulter et télécharger le texte de loi au format PDF sur le site Internet de la CNIL : www.cnil.fr

Propriété intellectuelle

Ce présent site est un site de l’association IABFS.
Tout le contenu de ce présent site, les graphismes, images, textes, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association IABFS à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Crédits photographique : © 123RF
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’association IABFS.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, envoyez nous un e-mail.
L’utilisation du site iabfs.fr est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l’association IABFS.